Le Centre d'action laïque vient de publier dans sa collection "Outils de réflexion" un ouvrage collectif sur l'évolution actuelle des familles, intitulé : "Familles qui êtes-vous ?" Toutes les familles, y compris les familles homoparentales. Sur ce sujet, le CAL a sollicité une contribution d'Arc-en-Ciel Wallonie que nous avons le plaisir de vous livrer ici en primeur.
Contre nature ! Ces deux mots résument l’essentiel de l’opposition aux familles homoparentales. La philosophie des Lumières s’était fondée sur la nature pour rechercher une autre vision de l’agencement du monde que celui d’un plan divin. Mais c’est plutôt le sens d’une traduction laïque de l’ordre divin en ordre naturel que retient aujourd’hui le sens commun, entretenu notamment par le discours clérical. Ce qui relève de la norme et de l’ordre trouve toujours sa justification dans son prétendu caractère naturel. Aujourd’hui, les sciences sociales considèrent largement que la représentation qu’une société se fait de la nature relève d’une construction sociale. Elle est donc elle même un produit culturel. Changeant. Évolutif. De ce point de vue, les homoparentalités s’inscrivent dans les mutations des structures familiales qui, depuis une cinquantaine d’années, se sont beaucoup diversifiées.
Notre modèle familial actuel s’élabore durant les XVIIIe et XIXe siècles. Il privilégie la famille nucléaire, hétérosexuelle et monogame. La norme, c’est la famille bourgeoise traditionnelle, incrustée dans le Code Napoléon, constituée d’un couple et de ses enfants. L’homme y exerce la « puissance maritale ». La reproduction et la transmission du patrimoine en dominent les contours juridiques, sur base d’une vision différenciée des sexes. Hommes et femmes sont de nature incommensurablement différente, sur laquelle se fonde la répartition traditionnelle des rôles entre les hommes et les femmes au sein d’un ménage, autant que les représentations selon lesquelles les deux sexes sont nécessaires à une construction psychologique équilibrée des enfants. C’est ce que rappellent encore maintenant les slogans du mouvement français la Manif pour tous basés sur l’idéologie de l’irréductibilité de l’altérité homme-femme. Pourtant, ce modèle organisé autour de l’institution du mariage n’est adopté au départ que par les classes supérieures. Dans les années 1830 à 1850, le nombre de mariages par an en Belgique tourne autour de 25 à 30 000 seulement. Mais il se répandra plus tard, en particulier après la Seconde Guerre mondiale grâce à l’émergence de la sécurité sociale qui, en s’organisant autour de la famille, en devient le meilleur agent de promotion. La famille nucléaire devient la norme, y compris dans les classes ouvrières, et culmine dans les années 1970 où l’on célèbre annuellement plus de 73 000 mariages. À cette époque, la grande majorité des enfants naissent au sein de couples mariés.
Depuis lors, la norme a montré ses limites. Sa valeur de référence se délite au profit d’une diversification des formes familiales. La libération sexuelle est passée par là. Sexualité et reproduction commencent à se dissocier avec l’apparition de la contraception et plus tard de l’avortement. Le divorce, qui ne concerne encore que 6400 couples en 1970, augmente rapidement pour atteindre 35 000 en 2008 et encore 25 000 en 2013. Avec lui, la famille monoparentale se répand, ainsi que les familles recomposées et les phénomènes de garde alternée qui modifient profondément les formes familiales. L’âge du mariage recule, laissant la place à des expériences préalables d’union libre. Aujourd’hui, un enfant sur deux naît hors mariage. Le nombre de mariages lui-même diminue rapidement. En 2013, on en a célébré moins de 38 000. La cohabitation légale, qui a fait son apparition en 2000, met en lumière l’ampleur des formes alternatives au mariage. Le recensement de 2001 estime la cohabitation à près de 8 % des ménages. Cette forme d’union ne cesse de croître. En 2013, près de 40 000 contrats de cohabitation légale ont été signés, davantage donc – pour la première fois – que de mariages. Dans le cas des couples de même sexe, le phénomène est encore plus répandu : si un millier de mariages entre personnes de même sexe a lieu chaque année, la cohabitation légale lui est préférée par plus de 1300 couples en 2013. Dans cette population, le nombre de cohabitations légales y est supérieur au nombre de mariages depuis 2008.
Une deuxième tendance générale est la modification progressive de la valeur symbolique du mariage. Bien qu’il soit encore considéré par de larges strates de la société comme une institution à caractère sacré, par laquelle le couple proclame son alliance aux yeux de toute la société, cette dimension ne cesse de s’affaiblir. Pour un nombre croissant de personnes, le mariage est désormais une question d’ordre privé, un arrangement personnel qui vise l’organisation et la protection de la vie domestique et familiale. Un simple contrat. Les unions libres et la cohabitation légale y ajoutent un caractère provisoire, également porté par les réformes qui ont progressivement facilité le divorce.
Dans ce contexte de diversification et de modification des valeurs, qui inclut aussi une plus grande acceptation de l’homosexualité, la famille homoparentale devient peu à peu pensable. Loin de constituer une rupture de nature à mettre en danger les fondements de la famille, elle n’est en fait qu’une mutation supplémentaire s’inscrivant dans l’évolution des valeurs sociales et culturelles qui régissent la famille, la sexualité, la procréation et l’éducation des enfants.
L’homoparentalité recouvre elle-même une grande diversité de situations. L’existence de parents homosexuels n’est pas un phénomène nouveau. Mais avant l’acceptation de l’homosexualité que l’on connaît aujourd’hui, un père ou une mère homosexuel-le vivait son orientation de manière cachée, en marge du foyer familial. Une forme d’homoparentalité sans effet en quelque sorte. Mais au départ de situations invisibles comme celles-ci, certaines peuvent se révéler. Des séparations dans ces couples ont donné lieu à de nouveaux foyers où le partenaire homosexuel s’allie à une personne de même sexe. Beaucoup d’enfants de parents séparés, bien que nés d’unions hétérosexuelles, ont connu depuis fort longtemps un foyer homosexuel semblable aux milliers de familles recomposées que nous connaissons de nos jours.
La coparentalité n’est pas non plus un phénomène neuf. Selon la sociologue française Martine Gross, « il s’agit pour un homme et une femme sans vie conjugale commune de concevoir et d’élever un enfant au sein de deux foyers : un foyer paternel et un foyer maternel. Dans la coparentalité, l’enfant a un père et une mère et peut avoir deux parents additionnels que sont le compagnon du père et la compagne de la mère »[1]. Ce modèle est proche des familles recomposées. Toutefois, dans la plupart des cas de coparentalité, le projet parental implique d’emblée trois ou quatre adultes, même si, parmi ceux-ci, certains peuvent se montrer plus impliqués ou plus désireux du projet d’enfants que d’autres.
Pratique autorisée en Belgique, les couples lesbiens ont recours à la procréation médicalement assistée. Les premiers enfants nés en Belgique par insémination artificielle au sein de couples lesbiens sont aujourd’hui presque trentenaires, et il en naît à présent une centaine par an. L’enfant est cette fois le projet d’un couple, mais la filiation légale n’était établie qu’avec la seule mère biologique. Depuis 2006, l’ouverture de l’adoption aux couples de même sexe répond à cette difficulté. Plusieurs centaines d’enfants, entre 2006 et 2014, ont pu être adoptés par les compagnes de leurs mères biologiques. En 2015, ce détour par l’adoption a pris fin, avec l’entrée en vigueur d’une nouvelle loi établissant la filiation de la coparente. Les enfants conçus par des couples de femmes bénéficient de la présomption de coparente si les deux femmes sont mariées, de la reconnaissance de la coparente si le couple n’est pas marié.
L’ouverture de l’adoption n’a par contre donné lieu qu’à de très rares adoptions classiques par des couples de même sexe – quelques dizaines tout au plus. Mais elle a été un moyen d’accès à la filiation, en particulier pour les couples d’hommes, bien avant son ouverture aux couples homosexuels. Pourvu qu’ils ne soient pas mariés, l’adoption en personne isolée par l’un des deux partenaires a été une voie discrète d’accès à la parentalité. Peut-être même plus avant le changement de la loi qui a accru la méfiance des pays d’origine vis-à-vis des demandeurs isolés. Parallèlement se développe, essentiellement par le fait de couples d’hommes, le recours à la gestation pour autrui (GPA) à l’étranger.
La pluralité des situations homoparentales reflète et accompagne, nous l’avons dit, la diversification des structures familiales. Plus encore, elle participe entièrement de cette évolution. À titre d’exemple, on remarque que dans les débats politiques qui tout au long des années 1990 ont amené à mettre en œuvre le contrat de cohabitation légale, le mouvement gai et lesbien a joué un rôle fondamental. Demandeur d’une forme de contrat de vie commune, dont plusieurs projets ont été discutés au Parlement, c’est finalement la cohabitation légale qui a été retenue en 1998 puis fortement améliorée en 2000. Ainsi, une revendication portée par les associations homosexuelles, dans un contexte plus large d’individualisation des droits recherchée par de nombreux milieux progressistes, a abouti non pas au seul profit de cette population spécifique mais bien plus encore à de larges strates de la société pour lesquelles le mariage civil n’était pas une option.
En matière de procréation, la simple existence des familles homoparentales renforce la dissociation entre sexualité et reproduction. Elle en est même le contrepied absolu puisque les enfants conçus au sein de couples homosexuels ne sont jamais la conséquence de l’activité sexuelle. La sexualité ne peut y être que récréative. Plus les couples homosexuels et les familles homoparentales seront mieux acceptés socialement, plus l’activité sexuelle sera valorisée pour ce qu’elle est dans l’ensemble de la société, débarrassée des culpabilisations qui frappent encore la recherche du plaisir en soi.
Enfin, il y a peut-être un autre bénéfice social à l’existence des familles homoparentales. Au sein de celles-ci, la répartition des tâches domestiques ne peut se référer aux rôles stéréotypés distincts des hommes et des femmes qui sont encore très largement à l’œuvre. Toutes les fonctions ménagères et éducatives y font l’objet d’une répartition spécifique, d’une invention permanente, forcément indépendante du sexe des individus. Extrêmement surveillées, en particulier par les sciences psycho-sociales, les familles homoparentales font l’objet d’une multitude d’études qui démontrent depuis 30 ans que ces modèles familiaux sont tout aussi valables que les structures familiales dominantes. Le défaut d’altérité tel que décrié par les mouvements conservateurs est clairement sans fondement. Par contre, l’égalité de sexe entre partenaires du couple homosexuel ne peut que remettre en cause les répartitions stéréotypées des rôles parentaux et s’inscrit donc pleinement dans les efforts des mouvements féministes en faveur de l’égalité des sexes.
Pour terminer ce rapide panorama, remarquons encore que les familles homoparentales sont aussi révélatrices des limites des évolutions en cours dans les structures familiales. Les lois ouvrant le mariage puis l’adoption aux couples de même sexe coïncident avec un coup d’arrêt au mouvement d’individualisation des droits. Si celui-ci a marqué les années 90, il n’a plus connu de réels progrès depuis le début des années 2000. Le bénéfice de certains droits sociaux reste encore conditionné aux formes légales d’alliances.
De même, l’encadrement juridique de la filiation reste orienté vers les formes classiques de familles qui, même étendues aux situations homoparentales, ne parviennent pas à dépasser le binôme parental. Le beau-parent, phénomène aujourd’hui tellement répandu en raison des recompositions familiales tant homo qu’hétérosexuelles, n’a toujours pas d’existence légale. Si, comme le signale la sociologue Cathy Herbrand[2], de nombreuses propositions de loi ont été déposées depuis 2001 à la Chambre visant la reconnaissance d’un statut de parent social, aucune d’elles n’a fait à ce jour l’objet de débats parlementaires. Elle constate que« [l]a création de ce statut renvoie ainsi à des enjeux cruciaux et controversés, en particulier concernant la reconnaissance de la pluriparentalité, c’est-à-dire des situations où plus de deux personnes sont amenées à élever un enfant ». À ce jour, analyse-t-elle, la parenté bisexuée et duale reste la valeur de référence, et l’enjeu semble de maintenir la primauté de la parenté biologique, même si ces propositions réduisent leur champ à l’octroi d’une certaine forme limitée d’autorité parentale sans induire un lien de filiation avec le parent social.
Il en va de même en matière de gestation pour autrui (GPA). Probablement, parce que cet acte met en jeu jusqu’à quatre personnes dans le projet d’enfant (le couple d’intention, la donneuse d’ovocytes et la mère gestatrice) se heurte-t-il à la même difficulté de penser la pluriparentalité. Difficulté ressentie et exprimée également par les premiers concernés, les couples d’hommes qui, dans leur très grande majorité, ne peuvent concevoir que la mère gestatrice puisse prétendre à la filiation. La pluriparentalité semble aussi ne pas être envisageable par les mouvements féministes pour lesquels la GPA est inacceptable en raison de l’instrumentalisation du corps de la femme. Mais, même si la GPA ne concerne pas que les couples d’hommes en désir d’enfants – elle est davantage pratiquée dans un contexte d’infertilité de couples hétérosexuels – ce débat témoigne aussi de la difficulté à concevoir le sentiment de paternité à l’égal du prétendu instinct maternel. Les stéréotypes de genre ont encore, c’est à craindre, de beaux jours devant eux.
[1] Martine Gross et Dominique Mehl, « Homopaternités et gestation pour autrui », dans Enfances, Familles, Générations, n°14, 2011, pp. 95-112.
[2] Cathy Herbrand, « L’impasse de la pluriparentalité au niveau légal : analyse du projet de “parenté sociale” en Belgique, in Enfances, Familles, Générations, n°14, 2011
